Compte 651600 droits d'auteur & de reproduction

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Plan Comptable BNC 2023

Il est possible que ce compte comptable 651600 soit concerné par la TVA...

Thème 651600 droits d'auteur & de reproduction:

Est-il possible d'obtenir une exonération de CFE pour les photographes auteurs ?

Quelle est la définition du droit d'auteur ?

Comment comptabiliser les droits d'auteur ?

Qu'est-ce que le droit à l'erreur ?

Quelles sont les taxes et droits dus lors de l'apport du fonds de commerce?

Quelles sont les règles concernant la possession des actions et les droits sur les dividendes ?

Quel est le régime fiscal de la SCP ?

Comment utiliser les dernières innovations pour mes créations graphiques ?

SARL mixte d'intérêt agricole (SMIA)

SARL d'intérêt collectif agricole (SICA)

Qu'est-ce qu'un bénéficiaire effectif ?

Groupement foncier agricole GFA

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